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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 429

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 42 - Ouvrages en métaux, à l'exclusion des machines et du matériel
  • Groupe: 429 - Autres ouvrages en métaux

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 4291 - Articles de ménage ou d'économie domestique en métal
  • 4292 - Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles ou forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints); outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets
  • 4293 - Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (autres que les gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer, acier ou aluminium, d'une contenance n'excédant pas 300 litres, sans dispositifs mécaniques ou thermiques; bouchons (y compris les bouchons-couronnes), capsules pour bouteilles, bondes filetées, scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs
  • 4294 - Dispositifs de fixation en métal, ressorts et articles divers en fil métallique
  • 4295 - Fil, baguettes, tubes, plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de décapants ou de fondants, pour le brasage, soudage ou dépôt de métal ou de carbures métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection
  • 4299 - Autres ouvrages en métaux

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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