Structure détaillée et notes explicativesCPC Ver.1.1 Numéro de code 399Structure
Hiérarchie- Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
- Division: 39 - Déchets et débris
- Groupe: 399 - Autres déchets et débris
Ventilation:Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes: - 3991 - Déchets ménagers
- 3992 - Boues d’épuration
- 3993 - Déchets hospitaliers
- 3994 - Déchets de solvants organiques
- 3995 - Déchets d’industries chimiques ou similaires
- 3999 - Autres déchets n. c. a.
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
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