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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 389

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 38 - Meubles; autres biens transportables n.c.a.
  • Groupe: 389 - Autres articles n.c.a.

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3891 - Stylos, crayons, timbres, ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, rubans pour machines à écrire et rubans similaires, tampons encreurs et articles similaires
  • 3892 - Parapluies, ombrelles et parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, boutons-pression, fermetures à glissière et leurs parties; ébauches de boutons
  • 3893 - Linoléum
  • 3894 - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles photographiques, impressionnés
  • 3895 - Films cinématographiques, impressionnés et développés, comportant ou non l'enregistrement du son ou ne comportant que l'enregistrement du son
  • 3896 - Tableaux, peintures et dessins; gravures, estampes et lithographies originales; productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières; timbres- poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues; collections et spécimens pour collections de zoologie, de botanique, de minéralogie, d'anatomie, ou présentant un intérêt historique, ethnographique ou numismatique; objets d'antiquité
  • 3897 - Cheveux; laines, poils et autres matières textiles; perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles analogues; ouvrages en cheveux n.c.a.; crins
  • 3899 - Autres articles

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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