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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 379

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 37 - Verre et ouvrages en verre et autres produits non métalliques n.c.a.
  • Groupe: 379 - Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3791 - Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières
  • 3792 - Amiante travaillé en fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrage en ces mélanges ou en amiante
  • 3793 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires
  • 3794 - Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral
  • 3795 - Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autres carbones, sous forme de demi-produits
  • 3796 - Corindon artificiel
  • 3799 - Produits minéraux non métalliques n.c.a. (y compris les laines minérales, les produits minéraux expansés, le mica travaillé, les ouvrages en mica, les ouvrages en graphite ou en autre carbone pour usages autres qu'électriques et les ouvrages en tourbe)

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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