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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 369

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 36 - Ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques
  • Groupe: 369 - Autres ouvrages en matières plastiques

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3691 - Revêtements de sols en matières plastiques, en rouleaux ou sous forme de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en matières plastiques
  • 3692 - Plaques, feuilles, pellicules, lames, bandes et autres formes plates, auto-adhésives, en matières plastiques
  • 3693 - Baignoires, lavabos, cuvettes d'aisances et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques
  • 3694 - Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques
  • 3695 - Articles d'équipement pour la construction; en matières plastiques n.c.a.
  • 3696 - Parties n.c.a. de lampes, appareils d'éclairage, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, en matières plastiques
  • 3697 - Coiffures de sécurité; autres coiffures en caoutchouc ou en matières plastiques
  • 3698 - Pièces isolantes en matières plastiques pour machines, appareils ou installations électriques
  • 3699 - Ouvrages en matières plastiques n.c.a.

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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