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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 363

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 36 - Ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques
  • Groupe: 363 - Demi-produits en matières plastiques

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3631 - Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés en matières plastiques
  • 3632 - Tubes et tuyaux et leurs accessoires, en matières plastiques
  • 3633 - Plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques, non auto-adhésives, non alvéolaires, non renforcées ni stratifiées, ni pareillement associées à d'autres matières, sans support
  • 3639 - Autres plaques, feuilles, pellicules, lames et bandes, en matières plastiques

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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