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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 362

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 36 - Ouvrages en caoutchouc et en matières plastiques
  • Groupe: 362 - Autres ouvrages en caoutchouc

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3621 - Caoutchouc régénéré
  • 3622 - Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; caoutchouc non vulcanisé autre que sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes (à l'exclusion des profilés pour le rechapage des pneus); ouvrages en caoutchouc non vulcanisé; fils, cordes, plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 3623 - Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 3624 - Courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanisé
  • 3625 - Tissus caoutchoutés, à l'exclusion des nappes tramées pour pneumatiques
  • 3626 - Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants) en caoutchouc vulcanisé non durci
  • 3627 - Ouvrages en caoutchouc vulcanisé n.c.a.; ouvrages en caoutchouc durci

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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