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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 325

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 32 - Pâte de bois, papier et ouvrages en papier; imprimes et articles apparentes
  • Groupe: 325 - Timbres, chèques, billets de banque, titres d'actions ou d'obligations, cartes postales, cartes de voeux, imprimés publicitaires, gravures et autres imprimés

Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 3251 - Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés; papier timbré; chèques; billets de banque, titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
  • 3252 - Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, avec ou sans enveloppes ou garnitures
  • 3253 - Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
  • 3254 - Images, gravures et photographies
  • 3255 - Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
  • 3256 - Décalcomanies de tous genres, calendriers imprimés
  • 3259 - Autres imprimés

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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