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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 264

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 2 - Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir
  • Division: 26 - Fils, même à coudre; tissus et surfaces textiles touffetées
  • Groupe: 264 - Fils, même à coudre, de filaments ou de fibres discontinues, synthétiques ou artificiels
Ventilation:

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

  • 2641 - Fils à coudre de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels
  • 2642 - Fils de filaments synthétiques ou artificiels, retors ou câblés (autres que les fils à coudre, les fils à haute ténacité de polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose ou les fils texturés), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
  • 2643 - Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres
  • 2644 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres
  • 2645 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail
  • 2646 - Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail; fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.



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