Structure détaillée et notes explicativesCPC Ver.1.1 Numéro de code 4691Structure
Hiérarchie- Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
- Division: 46 - Machines et appareils électriques
- Groupe: 469 - Autres appareils électriques et leurs parties
- Classe: 4691 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
Ventilation:Cette classe est subdivisée en les sous-classes suivants: - 46910 - Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteur à combustion interne; génératrices et conjoncteurs-disjoncteurs pour ces moteurs; appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge), essuie-glaces dégivreurs, et dispositifs antibués électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
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