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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 44914

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 44 - Machines et appareils à usages spécifiques
  • Groupe: 449 - Autres machines à usage spécifique et leurs parties
  • Classe: 4491 - Autres machines et appareils à usages spécifiques
  • Sous-classe: 44914 - Machines et appareils pour le brochage ou la reliure; machines à composer les caractères ou à usages similaires, machines et appareils à imprimer et leurs machines auxiliaires (à l'exclusion des machines et appareils à imprimer offset de bureau alimentés en feuilles)
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
SITC Rev.3 code(s) 726.31, .51, .59, .6, .81, 746.65*
ISIC Rev.3.1 code(s) 2929
HS 2002 code(s) 8440.10, 8442.10 - .30, 8443.11, .19, .21 - .60

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code




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