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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 43941

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
  • Division: 43 - Machines et appareils à usage général
  • Groupe: 439 - Autres machines et appareils d'usage général
  • Classe: 4394 - Parties des machines et appareils rangés dans les classes 4391 et 4393
  • Sous-classe: 43941 - Parties de générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau; parties de générateurs d'acétylène et de générateurs similaires de gaz par procédés à l'eau; parties des machines et appareils rangés dans la sous-classe 43912; parties des machines et appareils pour la production du froid et des pompes à chaleur; parties des appareils et dispositifs pour le traitement de matières par des opérations impliquant un changement de température

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
SITC Rev.3 code(s) 741.49, .59, .72, .9
ISIC Rev.3.1 code(s) 2919
HS 2002 code(s) 8405.90, 8415.90, 8418.91, .99, 8419.90

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code





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