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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 4392

• Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
• Division: 43 - Machines et appareils à usage général
• Groupe: 439 - Autres machines et appareils d'usage général
• Classe: 4392 - Machines et appareils servant à nettoyer les bouteilles, à emballer, à empaqueter ou à pulvériser; appareils et instruments de pesage

Cette classe est subdivisée en les sous-classes suivants:

• 43921 - Machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à gazéifier les boissons, autres machines et appareils à empaqueter ou emballer
• 43922 - Appareils et instruments de pesage (à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins)
• 43923 - Extincteurs; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires; appareils mécaniques à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudres, à l'exclusion des appareils utilisés pour l'agriculture ou l'horticulture
• 43924 - Joints métalloplastiques