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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 4292

• Section: 4 - Ouvrages en métaux, machines et matériel
• Division: 42 - Ouvrages en métaux, à l'exclusion des machines et du matériel
• Groupe: 429 - Autres ouvrages en métaux
• Classe: 4292 - Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles ou forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints); outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets

Cette classe est subdivisée en les sous-classes suivants:

• 42921 - Outils à main (y compris les outils des types utilisés pour les travaux agricoles, horticoles et forestiers, les scies à main, les limes, les pinces et les cisailles à métaux, les clefs de serrage à main, les lampes à souder et les serre- joints)
• 42922 - Outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils, y compris les filières pour l'étirage ou le filage (extrusion des métaux), et les outils de forage ou de sondage; couteaux pour machines; plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non montés, constitués par des carbures métalliques frittés ou des cermets