Version facile à imprimer

English  Français  Español

Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 382

• Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
• Division: 38 - Meubles; autres biens transportables n.c.a.
• Groupe: 382 - Bijouterie et articles similaires

Ce Groupe est subdivisé en les classes suivantes:

• 3821 - Perles fines ou de culture, non travaillées
• 3822 - Perles de culture, pierres gemmes (précieuses ou fines) et pierres synthétiques ou reconstituées (à l'exclusion des diamants industriels et du quartz piézo-électrique), travaillées (autres que simplement sciées, clivées, débrutées ou dégrossées), mais non enfilées, ni montées ni serties
• 3823 - Diamants industriels, travaillés; égrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques
• 3824 - Bijouterie et autres articles en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux; ouvrages en perles fines ou de culture, ou en pierres gemmes (précieuses, synthétiques ou reconstituées)
• 3825 - Monnaies