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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 37910

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 3 - Autres biens transportables, a l'exclusion des ouvrages en métaux, des machines et du matériel
  • Division: 37 - Verre et ouvrages en verre et autres produits non métalliques n.c.a.
  • Groupe: 379 - Autres produits minéraux non métalliques n.c.a.
  • Classe: 3791 - Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières
  • Sous-classe: 37910 - Meules et articles similaires, sans bâtis pour le travail de la pierre, et leurs parties en pierre naturelle, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique; abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier ou autres matières

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
SITC Rev.3 code(s) 663.1, .2
ISIC Rev.3.1 code(s) 2699
HS 2002 code(s) 6804, 6805

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code





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