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Structure détaillée et notes explicatives

CPC Ver.1.1 Numéro de code 2671

Structure   

Hiérarchie
  • Section: 2 - Produits alimentaires, boissons et tabacs; matières textiles, articles d'habillement et ouvrages en cuir
  • Division: 26 - Fils, même à coudre; tissus et surfaces textiles touffetées
  • Groupe: 267 - Tissus (à l'exclusion des tissus spéciaux) de filaments ou de fibres discontinues synthétiques ou artificiels
  • Classe: 2671 - Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)

Ventilation:

Cette classe est subdivisée en les sous-classes suivants:

  • 26710 - Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels, obtenus à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose; tissus de fils de filaments synthétiques, obtenus à partir de lames ou formes similaires; tissus de fils de filaments synthétiques, constitués par des nappes de fils parallélisés qui se superposent en formant un angle, les nappes étant fixées entre elles aux points de croisement de leurs fils (y compris les canevas pour tapisseries à l'aiguille)

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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