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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 812.29

Structure   

Hiérarchie
  • : 8 - Articles manifacturés divers
  • : 81 - Constructions préfabriquées; appareils sanitaires et appareillage de plomberie, de chauffage et d'éclairage, n.d.a.
  • : 812 - Appareils sanitaires et appareillage de plomberie et de chauffage, n.d.a.
  • : 812.2 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils fixes similaires pour usages sanitaires, en céramique
  • : 812.29 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, baignoires, réservoirs de chasse, urinoirs et appareils sanitaires ou d’hygiène similaires fixes, autres qu’en porcelaine ou faïence
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 6910.90

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