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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 694

Structure   

Hiérarchie
  • : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
  • : 69 - Articles manufactures en metal, n.d.a.
  • : 694 - Pointes, clous, vis, ecrous, boulons, rondelles, rivets et articles similaires, en fer, en acier, en cuivre ou en aluminium

Ventilation:

  • 694.1 - Pointes, clous, punaises, crampons appointés, agrafes ondulées ou biseautées (autres que celles du No 895.12) et articles similaires, en fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l’exclusion de ceux à tête de cuivre
  • 694.2 - Vis, boulons, écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier
  • 694.3 - Pointes, clous, punaises, agrafes (autres que celles de la position 895.12) et articles similaires, en cuivre, en fer ou en acier, avec tête en cuivre; vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en cuivre
  • 694.4 - Pointes, clous, agrafes (autres que celles du No 895.12), vis, boulons, écrous, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles et articles similaires, en aluminium

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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