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Structure détaillée et notes explicativesCTCI Rev.3 Numéro de code 667.3Structure
Hiérarchie- : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
- : 66 - Articles mineraux non metalliques manufactures, n.d.a.
- : 667 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, brutes ou travaillees
- : 667.3 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
Ventilation:- 667.31 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, brutes ou simplement sciées ou dégrossies, mais non enfilées, ni montées ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
- 667.39 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, autrement travaillées, mais non enfilées, montées ni serties ; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 71.03
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