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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 663.53

Structure   

Hiérarchie
  • : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
  • : 66 - Articles mineraux non metalliques manufactures, n.d.a.
  • : 663 - Articles mineraux manufactures, n.d.a.
  • : 663.5 - Laines de laitier, de scories, de roche et laines minérales similaires; vermiculite expansée, argiles expansées, mousse de scories et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants thermiques ou sonores ou pour l'absorption du son, à l'exclusion de ceux des positions 661.83 ou 663.81 ou des articles en céramique
  • : 663.53 - Mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d’isolants thermiques ou acoustiques

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 6806.90

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