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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 663.2

Structure   

Hiérarchie
  • : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
  • : 66 - Articles mineraux non metalliques manufactures, n.d.a.
  • : 663 - Articles mineraux manufactures, n.d.a.
  • : 663.2 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, mâme découpés, cousus ou autrement assemblés
Ventilation:

  • 663.21 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur tissus en matières textiles seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
  • 663.22 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur papier ou carton seulement, même découpés, cousus ou autrement assemblés
  • 663.29 - Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur d’autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés
Il n'y a pas de note explicative pour cette position.
Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 68.05

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.



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