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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 613

Structure   

Hiérarchie
  • : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
  • : 61 - Cuirs et peaux prepares et ouvrages en cuir, n.d.a., et pelleteries appretees
  • : 613 - Pelleteries tannees ou appretees (y compris les tetes, queues, pattes et autres morceaux, dechets et chutes), non assemblees ou assemblees (sans ajdonction d’autres matieres), autres que celles du sous-groupe 848.3

Ventilation:

  • 613.1 - Pelleteries entières, même sans les têtes, queues ou pattes, non assemblées
  • 613.2 - Têtes, queues, pattes et autres morceaux, déchets et chutes, tannés ou apprêtés, non assemblés
  • 613.3 - Pelleteries entières et leurs morceaux et chutes, tannés ou apprêtés, assemblés

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 43.02





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