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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 899.7

Structure   

Hiérarchie
  • : 8 - Articles manifacturés divers
  • : 89 - Articles manufactures divers, n.d.a.
  • : 899 - Autres articles manufactures divers
  • : 899.7 - Ouvrages de sparterie et de vannerie, n.d.a.; balais, balayettes, rouleaux à peindre, balais à franges et raclettes

Ventilation:

  • 899.71 - Ouvrages de sparterie et de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles des Nos 899.73, 899.74 ou 899.79 ; ouvrages en luffa
  • 899.72 - Balais et brosses (même constituant des parties de machines, d’appareils ou de véhicules), balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu’à moteur ; pinceaux et plumeaux ; têtes préparées pour articles de brosserie ; tampons et rouleaux à peindre ; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues
  • 899.73 - Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés ou non en bandes
  • 899.74 - Nattes, paillassons et claies en matières végétales
  • 899.79 - Matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, n.d.a., tissés ou parallélisés à plat, finis ou non

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.




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