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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 831.91

Structure   

Hiérarchie
  • : 8 - Articles manifacturés divers
  • : 83 - Articles de voyage, sacs a main et contenants similaires
  • : 831 - Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes portes-documents ou de toilette, serviettes, cartables, etuis pour appareils photographiques, cameras, jumelles, armes ou instruments de musique, etuis a lunettes et contenants similaires ; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs a dos, sacs a main, sacs a provisions, portefeuilles, porte-monnaies, porte-cartes, etuis a cigarettes, blagues a tabac, trousses a outils, sacs pour articles de sport, boites pour flacons ou bijoux, boites a poudre, ecrins pour orfevrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitue, en feuilles de matieres plastiques, en matieres textiles, en fibre vulcanisee ou en carton, ou recouverts, en totalite ou en majeure partie, de ces memes matieres ; assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vetements
  • : 831.9 - Etuis pour appareils photographiques, caméras, jumelles, armes ou instruments de musique, étuis à lunettes et contenants similaires, n.d.a.; sacs de voyage, trousses de toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaies, porte-cartes, étuis à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières plastiques, en matières textiles, en fibre vulcanisée ou en carton, ou recouverts, en totalité ou en majeuree partie, de ces mêmes matières, n.d.a.
  • : 831.91 - Articles de poche ou de sac à main

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.

Les concordances pour ce numéro de code sont les suivantes:
HS 1988 code(s) 4202.31- 4202.39

Cliquer ici pour consulter les concordances complètes pour ce numéro de code.

Cliquer ici pour voir l'index alphabétique pour ce numéro de code





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