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Structure détaillée et notes explicatives

CTCI Rev.3 Numéro de code 667

Structure   

Hiérarchie
  • : 6 - Articles manufacturés classés principalement d'après la matière première
  • : 66 - Articles mineraux non metalliques manufactures, n.d.a.
  • : 667 - Perles fines ou de culture, pierres gemmes et similaires, brutes ou travaillees

Ventilation:

  • 667.1 - Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées ni serties; perles fines ou de culture, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
  • 667.2 - Diamants (autres que les diamants industriels triés), même travaillés, mais non montés ni sertis
  • 667.3 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport
  • 667.4 - Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties, mais non enfilées, ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport

Il n'y a pas de note explicative pour cette position.





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